Ordre du jour et compte rendu du 23 Septembre 2015
23/09/2015

  • Approbation du compte rendu de la dernière séance
  • Approbation de l’ordre du jour
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Autorisation de signature d’un acte notarié
  • Vente immeuble 1 rue des Noës
  • Modification du régime indemnitaire d’un agent communal
  • Information SMIRTOM
  • Courrier d’un agent communal
  • Questions diverses