Ordre du jour et compte rendu du 28 octobre 2015
28/10/2015

• Approbation du compte rendu de la réunion du 23 septembre
• Approbation de l’ordre du jour
• Désignation du secrétaire de séance
• Modification des statuts du SIVOM
• Rapport sur le prix et la qualité de l’eau du SIAEP de Bazoches
• Travaux « Le Pâtis »
• Tableau de voirie CDC
• Droit de Préemption Urbain CDC
• Schéma de mutualisation entre la CDC et ses communes membres
• Modification des statuts de la CDC
• Consultation finale du projet de PLU Intercommunal
• Suppression du CCAS de Bazoches-sur-Hoëne
• Composition du bureau de vote pour les élections régionales des 6 et 13 décembre
• Questions diverses